FEDERAL MOGUL CORPORATION, Société de droit américan de l'Etat du Michigan
Numéro de dépôt :
1311837
Date de dépôt :
06/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2025
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 6 juin 1985 par la société étrangère FEDERAL MOGUL CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère FEDERAL MOGUL CORPORATION domicilié(e) 26555 Northwestern Highhway, Michigan, 48034 SOUTHFIELD - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtilent O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311837.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEDERAL MOGUL CORPORATION, Société de droit américan de l'Etat du Michigan - 26555 Northwestern Highhway, Michigan, 48034 SOUTHFIELD - États-Unis
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtilent O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2005 n°2287316 - Publication au BOPI 2005-04-29
Renouvellement sans limitation n°2049396 - Publication au BOPI 1995-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2015 n°2588494 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-06-03
Paliers y compris les paliers-manchons, les coussinets et les paliers anti-friction;dispositifs d'étanchéité comprenant les dispositifs d'étanchéité pour l'huile et les bagues de section circulaire;bielles;cales d'épaisseur;joints;pistons, ensembles de manchons de cylindres;soupapes et pièces pour train de soupapes (en tant que pièces pour moteurs) et parties constitutives de chacun des produits précités, tous lesdits produits étant destinés à être utilisés sur des véhicules en tant que parties de véhicules ainsi que sur des machines en tant que parties de machines; outils à main.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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